- GENERALITES

La présente notice est une notice technique sommaire.
Les caractéristiques techniques détaillées seront définies dans une notice descriptive conforme à l’arrêté du 10 Mai 1968 qui vous sera adressée préalablement à la signature de l’acte authentique.

La construction sera conforme :

Aux prescriptions techniques des documents techniques unifiés (DTU) établis par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment.

Aux règles de construction et de sécurité en vigueur lors de l’obtention du Permis de Construire.

A l’arrêté ministériel du 30 Juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation  ainsi qu’à ses décrets d’application.

Aux dispositions de la Réglementation thermique (RT 2005) en vigueur lors de l’obtention du Permis de Construire.

Aux prescriptions du Permis de Construire et notamment celles émanant des services de sécurité.

Ce programme fera l’objet d’une demande de certification BBC Effinergie (Bâtiment Basse Consommation) 

- CARACTERISTIQUES DE L’IMMEUBLE

GROS-ŒUVRE – MACONNERIE

Les épaisseurs des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’étude béton armé et validées par le  bureau de contrôle.

FONDATIONS
 Elles seront réalisées suivant les recommandations du Bureau de Contrôle et du Bureau d’Etude Géotechnique conformément à l’étude de sols réalisée sur le site de la construction.

MURS DE FACADE
 Les façades seront soit en béton armé d’épaisseur minimum 16cm, soit en parpaings creux d’épaisseur 20cm ou soit en panneaux sur ossature bois.

Les éléments architecturaux singuliers tels que appuis de fenêtres, bandeaux et corniches seront réalisés en béton ou  en serrurerie suivant les impositions architecturales du Permis de Construire.

 L’isolation thermique sera réalisée par panneaux isolants rigides extérieurs, ou, ponctuellement, par l’intérieur. Son épaisseur sera déterminée par l’étude thermique de l’immeuble.

 Le revêtement de finition côté extérieur sera réalisé soit en enduit hydraulique décoratif, soit en peinture, soit en habillage métallique, soit en pierre reconstitué suivant les indications du dossier de Permis de Construire

MURS OU CLOISONS SEPARATIVES

 Entre logements contigus, ils seront réalisés en béton armé de 18cm d’épaisseur minimum ou en maçonnerie.
 Entre logements et autres locaux (escaliers, halls, locaux divers et circulations), ils seront réalisés en béton armé de 16 cm d’épaisseur minimum ou en maçonnerie. Certains murs pourront être doublés d’un complexe isolant thermique et/ou acoustique constitué de polystyrène et de plaque de plâtre, selon nécessités réglementaires et calculs. 

PLANCHERS

 La hauteur libre dans les logements sera de 2m50 environ. Elle pourra être réduite de manière ponctuelle par des soffites ou faux plafonds suivant les tracés déterminés par les ingénieurs chargés du calcul de la structure et des fluides.

 Les planchers entre logements seront constitués d’une dalle de 20cm minimum d’épaisseur.

 Les planchers du Rez-de-chaussée sur terre plein des bâtiments seront de même constitution et d’épaisseur 13 cm minimum. Suivant la localisation, la dalle sera isolée thermiquement en sous face par un complexe d’isolation dont l’épaisseur sera déterminée par les calculs réglementaires. 

TERRASSES

Terrasses 
 Les planchers sous terrasses seront en béton armé, étanchés par un complexe de type bicouche élastomère avec panneaux isolants au-dessus des parties habitables et protégés par dalles sur plots.

Toitures Terrasses inaccessibles :
 Les planchers sous terrasses seront en béton armé, étanchés par un complexe de type bicouche élastomère avec panneaux isolants et protégés par procédé autoprotégé ou gravillons ou végétalisé. 

BALCONS : 
 Les sols des balcons et loggias ne recevant pas d’étanchéité sont soit en béton armé finition bouchardé ou soit en métal selon projet de l’architecte. 

CHARPENTE COUVERTURE

 La charpente de ces toitures sera constituée de  fermettes ou de fermes traditionnelles reposant sur la structure en béton armé ;
 La couverture sera réalisée par toiture métallique cintrée,
  Sa réalisation sera conforme aux règles de l’Art et comprendra tous les sujétions relatives à sa bonne exécution (chéneaux, noues, chatières, sorties de ventilation, etc.…) 

CLOISONS DE DISTRIBUTION

 Elles sont réalisées en cloisons d’épaisseur 72 mm de type PLACOSTIL de chez PLACOPLATRE ou équivalent, constituées de 2 plaques de plâtres (hydrofuge côté salles de bain, WC, cuisine) vissées sur une ossature métallique avec isolant de type laine de verre ou laine de roche. 

MENUISERIES EXTERIEURES
 Elles sont réalisées en PVC avec un double vitrage isolant, d’épaisseur suivant calculs thermiques et acoustiques et au  minimum de deux verres de 4mm séparés par une lame d’air isolée de 16mm minimum. Les vitrages des salles de bains / salles d’eau seront granités.

 Les occultations seront réalisées par des volets roulants à commande par tige oscillante, avec enroulement dans un coffre intérieur. Elles seront posées sur toutes les baies des logements exceptés les salles de bains / salle d’eau 

SERRURERIES EXTERIEURES

 Suivant les plans de façades, les garde-corps et les barres d’appui sont réalisés, suivant les plans de l’architecte, en métal peint ou laqué à remplissage en barreaudage et /ou en verre.

 Les séparatifs des terrasses/balcons sont réalisés en métal recevant un panneau en verre. 

3- PRESTATIONS INTERIEURES DES APPARTEMENTS  DECORATION SOLS ET MURS

 Les sols sont revêtus : 
- De revêtement stratifié aspect parquet pose flottante, dans l’entrée, séjour, chambre et dégagements avec plinthe assortie. . Un seul coloris par appartement, au choix de l’acquéreur parmi une gamme d’harmonies sélectionnées par le Maître d’Ouvrage.  
- De carrelage format 30 X 30 minimum, pose collé, avec plinthe assortie dans les WC, salles de bain, salles d’eau et cuisine. Dans le cas de cuisine ouverte sur le séjour, la délimitation des sols sera réalisée par un couvre-joint. Un seul coloris par appartement, au choix de l’acquéreur parmi une gamme d’harmonies sélectionnées par le Maître d’Ouvrage. 

 Les murs et plafonds sont revêtus : 
- Dans les pièces humides, murs revêtus de  peinture acrylique satinée blanche. 
- Dans les pièces sèches, murs revêtus de  peinture acrylique mate blanche. 
- Au dessus des meubles bas de cuisine, il sera posé 3 rangs de faïence blanche en carreaux de 20 x 20 cm, y compris retours sur 0,60m de hauteur lorsque le meuble est sur une ou 2 cloisons latérales selon plan, excepté pour les éviers placés sous une fenêtre.
- Dans les salles de bains et salles d’eau, de faïence 20 x 25 cm minimum, à hauteur d’huisserie, au dessus de la baignoire et au dessus des bacs à douche, sur les 3 côtés de ceux-ci. Coloris au choix de l’acquéreur parmi une gamme d’harmonies sélectionnées par le Maître d’Ouvrage. 
- Tablier de baignoire en carreaux de plâtre hydrofuge ou panneau hydrofuge, qui sera revêtu sur la face visible de la même faïence. 
- Les plafonds sont revêtus de peinture gouttelette blanche. 

MENUISERIES INTERIEURES

 Les portes palières sont à âme pleine et moulures, de 40mm d’épaisseur, type MALERBA ou équivalent, avec microviseur, pions anti-dégondage, seuil à la suisse avec joint isophonique incorporé. La serrure est à 3 points et labellisée A2P-1 étoile.

 Les portes intérieures sont du type à parement isoplane à âme alvéolaire, à recouvrement, posées sur huisseries métalliques, laquées usine et de couleur blanche.

 Les placards sont avec portes coulissantes blanches type SOGAL, SIFISA ou équivalent (ouvrant à la française pour longueur inférieure ou égale à 0.80m). 

 Leur équipement est constitué d’une tablette chapelière et d’une tringle sauf au droit du ballon d’eau chaude éventuellement localisé dans le placard sur le plan de vente. Les placards de grande largeur sont équipés en complément de 3 étagères sur crémaillères. 

ELECTRICITE – COURANTS FORTS ET FAIBLES

 L’appareillage est de marque ARNOULD série Espace ou ALOMBARD série Alcyon ou équivalent, teinte blanche.
 Le nombre et la répartition des prises et attentes électriques est conforme ou supérieur dans chaque pièce aux spécifications de la norme NFC 15-100. 

Notamment :
o le séjour de 5 prises au minimum (dont 1 à proximité de la commande d’éclairage) et un point lumineux en plafond commandés par interrupteur
o les cuisines supérieures à 4m² sont équipées de 6 prises sur circuits non spécialisés et de 4 prises spécialisées ou boites de connexion pour les gros appareils électroménagers (une prise pourra être située en salles de bains ou en salle d’eau), d’un point lumineux en plafond. 
o les cuisines inférieures ou égales à 4m² sont équipées de 3 prises sur circuits non spécialisés et de 3 prises spécialisées ou boites de connexion pour les gros appareils électroménagers (une prise pourra être située en salles de bains ou en salle d’eau), d’un point lumineux en plafond.
o chaque chambre est équipée de 3 prises et un point lumineux en plafond commandés par interrupteur, 

 Chaque logement est raccordé au réseau FRANCE TELECOM par une prise dans le séjour, une prise dans chaque chambre et une prise dans la cuisine. Les prises sont des RJ45. 

 Chaque logement est équipé d’une prise TV – FM – SAT dans le séjour et d’une prise dans la chambre principale.

 Dans ou à proximité de l’entrée, est positionné le combiné interphone ainsi que le placard EDF recevant le tableau d’abonné et le comptage EDF.

 La résidence sera équipée d’une installation permettant de recevoir les 6 chaines nationales (dont Canal+ non décodé) et les chaines d’un satellite aux choix du Maître d’Ouvrage (dont l’abonnement sera à la charge de l’acquéreur). 

PLOMBERIE SANITAIRE

 Pour les logements équipés d’une salle de bains celle-ci comporte 
- une baignoire blanche en acrylique de dimension 170cm x 70cm avec robinetterie mitigeurs mono commande, de finition chromée
- et un meuble de toilette avec plan en finition stratifiée, vasque intégrée ou à poser (1 vasque jusqu’au T3, 2 vasques pour T4), surmonté d’un miroir et d’un bandeau lumineux avec spots halogènes. Au choix de l’acquéreur parmi une gamme d’harmonies sélectionnées par le Maître d’Ouvrage.

 Pour les logements équipés d’une salle d’eau, celle-ci est équipée d’un bac à douche en grès émaillé blanc de dimension 80cm x 80cm avec robinetterie mitigeurs mono commande, de finition chromée, barre de douche (certains logements seront équipées de douche à l’italienne pour permettre l’accessibilité handicapé) et d’un meuble de toilette avec plan en finition stratifiée, 1 vasque intégrée ou à poser, robinetterie mitigeurs mono commande, de finition chromée, surmonté d’un miroir et d’un bandeau lumineux avec spots halogènes. Coloris au choix de l’acquéreur parmi une gamme d’harmonies sélectionnées par le Maître d’Ouvrage.

 Dans la cuisine des T1/T2, il est installé 
- 1 évier inox 1 bac 1égouttoir selon plan de vente encastré sur plan de travail stratifié avec mitigeur mono commande.
- 1 plaque chauffante électrique vitrocéramique 2 feux.
- 1 ensemble de meuble bas et haut en panneaux d’aggloméré mélaminé.
- 1 ou des emplacements vides pour installation futur éléments électroménager selon plan de vente.
- 1 réfrigérateur table top.
- 1 hotte à recyclage avec meuble sur hotte Coloris au choix de l’acquéreur parmi une gamme d’harmonies sélectionnées par le Maître d’Ouvrage.

 Dans la cuisine des T3/T4, il est installé 
- 1 évier inox à 2 bacs 1 égouttoir (ou 1 bac 1égouttoir selon plan de vente) encastré sur plan de travail stratifié.
- 1 plaque chauffante électrique vitrocéramique 4 feux. 
- 1 ensemble de meuble bas et haut en panneaux d’aggloméré mélaminé.
- 1 ou des emplacements vides pour installation futur éléments électroménager selon plan de vente.
- 1 hotte à recyclage avec meuble sur hotte Coloris au choix de l’acquéreur parmi une gamme d’harmonies sélectionnées par le Maître d’Ouvrage. 

 Les WC, indépendants ou disposés dans la salle de bains ou la salle d’eau suivant le plan de vente sont équipés d’une cuvette en porcelaine blanche vitrifiée avec abattant plastique double et réservoir avec système de chasse à économiseur d’eau.

 L’ensemble de la robinetterie est constitué de mitigeurs mono commande, de finition chromée. 

CHAUFFAGE – EAU CHAUDE SANITAIRE

 L’installation de chauffage est de type gaz.
 Les appareils d’émissions de chaleur sont des radiateurs constitués de panneaux en acier peint en usine, fixés par consoles sur les parois et de marque FINIMETAL type REGGANE ou équivalent.
 Un panneau du même type sera installé dans les entrées, dégagements, si nécessaire en fonction du bilan thermique de l’appartement.
 Les salles de bains et salles d’eau seront équipées de sèches serviettes.
 L’ensemble des appareils est piloté par une horloge de programmation. 

VENTILATION

 La ventilation des logements est du type mécanique contrôlée (V.M.C.). Elle est  constituée : 
- D’entrées d’air situées dans les menuiseries des pièces principales (séjour, chambres), situées au droit des menuiseries extérieures (dans la menuiserie ou coffre de volets roulants ou en façade) ou en entrée de ces pièces. 
- De bouches d’extraction situées dans les pièces humides (cuisine, WC, salles de bains, salles d’eau).

 Les extracteurs sont situés sur la terrasse inaccessible en toiture avec rejet de l’air vicié au dessus des toitures. 

4- PARKINGS PRIVATIFS EN EXTERIEUR  

 Le parking est accessible depuis la rue Foch par une porte motorisée commandée par émetteur individuel.
 Les places seront délimitées et numérotées par peinture de sol. 

5- PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE 

HALLS D’ENTREE

 L’accès piéton à l’immeuble se fait par l’avenue Jean-Jaurès pour accéder aux halls d’entrées situés sur rue par l’intermédiaire d’un sas constitué de portes aluminiums largement vitrées. Il est condamné par vidéophones permettant l’appel des logements et lecteur de badges type VIGIK, accessible aux concessionnaires et aux occupants 

 La porte arrière donnant sur le parking est condamnée par lecteur de badges type VIGIK, accessible aux concessionnaires et aux occupants. 

 Les revêtements de sols et murs sont définis par l’Architecte selon son plan de décoration.

 Un faux plafond blanc complet ou partiel dans le sas et dans le hall intègrera des spots. L’éclairage complémentaire est assuré par des appliques. 

CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE 

 Le sol est revêtu de carrelage avec plinthes assorties.
 Les murs sont habillés de revêtement textile acoustique ou de toile de verre peinte.
 L’éclairage est assuré par des appliques décoratives et /ou spots, commandées par des détecteurs de présence.
 Selon nécessité réglementaire, un faux plafond acoustique blanc complet ou partiel dans les circulations pourra être mis en place. 
 Toutes les portes sont peintes dans un coloris choisi par l’Architecte, avec des moulures décoratives sur la face côté palier et sur l’huisserie.

CIRCULATIONS DES ETAGES

 Le sol est revêtu de moquette décorative avec plinthes en bois peinte.
 Les murs sont habillés de revêtement textile acoustique ou de toile de verre peinte.
 L’éclairage est assuré par des appliques décoratives et /ou spots, commandées par des détecteurs de présence.
 Selon nécessité réglementaire, un faux plafond acoustique blanc complet ou partiel dans les circulations pourra être mis en place. 
 Toutes les portes sont peintes dans un coloris choisi par l’Architecte, avec des moulures décoratives sur la face côté palier et sur l’huisserie. 

CAGES D’ESCALIERS DU REZ-DE-CHAUSSEE ET DES ETAGES

 Le sol est en béton brut finition par peinture.
 Les murs sont revêtus de peinture gouttelette blanche.
 L’éclairage est assuré par des hublots commandés par des boutons poussoirs sur minuterie ou détecteurs de présence. 

ASCENSEUR

 Un ascenseur dessert les étages. Il est conforme aux normes européennes de sécurité et aux normes handicapées physiques.
 Les portes de cabine et palières sont coulissantes à effacement latéral.
 La cabine dispose d’un système de télésurveillance 24H sur 24 dont l’abonnement est à la charge de la copropriété.
 La finition des cabines comporte des panneaux latéraux en stratifié décoratif, un miroir et un éclairage indirect en faux plafond.
 Le sol est en harmonie avec celui des halls au Rez-de-chaussée selon le principe de décoration retenu par l’Architecte. 

LOCAUX COMMUNS

 Le sol est en béton armé surfacé finition par peinture.
 Les murs et plafonds (hors sous-face isolée) sont revêtus de peinture acrylique.
 Les portes sont commandés par la clé des occupants et dispose d’un bouton de décondamnation intérieur. Elles sont en bois ou en métal avec finition par peinture.
 L’éclairage est assuré par des hublots commandés par détecteurs de présence.  

6- PARTIES COMMUNES EXTERIEURES AUX IMMEUBLES 

CIRCULATIONS PIETONS

 Les circulations piétonnes à l’intérieur de la résidence seront en en enrobé suivant plans architecte et le permis de construire.
 Certaine parties pourront ponctuellement être traitées en pavement décoratif. 

ESPACES VERTS

 Les espaces verts communs sont engazonnés et plantés suivant le plan paysager de l’Architecte.
 Un arrosage automatique est prévu pour les parties communes. 

ECLAIRAGE EXTERIEUR

 L’éclairage est assuré par des appliques murales ou par bornes lumineuses suivant plan de l’architecte et commandés par interrupteur crépusculaire relié à une horloge. 

CLOTURES

 La séparation contre les parcelles mitoyennes est de 1.80 minimum de haut et constituée d’un mur maçonné enduit et/ou d’une clôture grillagée de 1,80m.